Conditions générales de vente
Conditions générales de vente
Introduction :
En confirmant sa commande, le client reconnait avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente et il reconnait les accepter dans leur intégralité.
Mes petits chichis création
Contact : mespetitschichis.pro@gmail.com
Siret 881 807 432 00011
Mes petits chichis création est une marque française de fabrication de chaussons et accessoires pour adultes et enfants.
Mes petits chichis création est un artisan qui confectionne sur mesure, chaque commande est unique et fait main en région parisienne.
Les produits:
Vous trouverez sous chaque produit leurs descriptions.
Chaque article est unique par conséquent il peut être légèrement différent de la photo.
Tarifs :
Les prix sont indiqués en euros.
Les prix de vente indiqués sont les tarifs nets hors frais de port.
Le prix total à régler indiqué dans la confirmation de commande est le tarif net frais de port compris.
Mes petits chichis création se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande et sous réserve de disponibilité.
Les frais de port sont calculés au moment du passage en caisse.
LIVRAISON ET RETOUR
PAIEMENT / MODE DE PAIEMENT
Les paiements se font en ligne par carte bancaire via Stripe ou sur la plateforme Paypal (carte bancaire ou avec compte Paypal) qui sont entièrement sécurisées.
La commande devra être payée intégralement avant envoi.
Merci de vérifier ou de mettre à jour vos coordonnées postale pour la livraison.
Si vous ne l’avez pas fait, merci d’envoyer un e-mail à mespetitschichis.pro@gmail.com afin d’indiquer votre nouvelle adresse.
Mes petits chichis création procède à la livraison dans tout les pays.
DÉLAIS DE LIVRAISON
Les délais de fabrication varient entre 2 et 8 semaines ouvrés selon les commandes en cours.
Le Vendeur ne saurait être tenu pour responsable des pertes, retards de livraison en raison d'erreurs ou de perturbations dues au transporteur.
Remboursements, échanges et retours :
Il est possible de demander un échange en cas de produit défectueux dans un délai de 10 jours après réception de votre commande. Il suffit d’envoyer votre demande par mail : mespetitschichis.pro@gmail.com en mentionnant le numéro de votre commande et d’y ajouter des photos de la preuve du défaut.
En cas d’échange si acceptation par Mes petits chichis création, le retour est à votre charge, et les frais d’envoi du nouvel article sont à la charge de mes petits chichis création. En cas de remboursement, le retour est à votre charge et vous serez remboursés du prix de l’article via la boutique, ou par PayPal. Le retour du produit est à effectuer dans son état d’origine.
Les retours dit “de confort” c’est à dire changement de taille, ou de coloris ne seront pas acceptés.
Les remboursements seront effectués dans un délai de 30 jours à compter de la réception des articles par mes petits chichis création.
Pour être accepté, tout retour devra être préalablement signalé par mail à mespetitschichis.pro@gmail.com.
Seul le prix du ou des produits retournés sera remboursé.
Les frais de port et de livraison resteront à votre charge.
Tout produit personnalisé ne pourra faire l'objet d'échange ou de remboursement.
Force majeure
Les Parties ne pourront être tenus pour responsables si la non-exécution ou le retard dans l’exécution de l’une quelconque de leurs obligations, telles que décrites dans les présentes découle d’un cas de force majeure, au sens de l’article 1218 du Code civil.
De convention expresse, constitue un cas de force majeure, tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles lors de la conclusion du contrat, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourront être empêchés par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles. De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français : le blocage des moyens de transports ou d’approvisionnements, pandémie, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre, l’arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux Clients.
La partie constatant l’événement devra sans délai informer l’autre partie de son impossibilité à exécuter sa prestation et s’en justifier auprès de celle-ci. La suspension des obligations ne pourra en aucun cas être une cause de responsabilité pour non-exécution de l’obligation en cause, ni induire le versement de dommages et intérêts ou pénalités de retard.
L’exécution de l’obligation est suspendue pendant toute la durée de la force majeure si elle est temporaire et ne dépasse pas une durée de quatre vingt dix (90) jours. Par conséquent, dès la disparition de la cause de la suspension de leurs obligations réciproques, les parties feront tous leurs efforts pour reprendre le plus rapidement possible l’exécution normale de leurs obligations contractuelles. A cet effet, la partie empêchée avertira l’autre de la reprise de son obligation par tout support durable écrit permettant de ménager une preuve de l’envoi. Si l’empêchement est définitif ou dépasse une durée de trente (30) jours, les présentes seront purement et simplement résolues selon les modalités définies à l’article «Résolution pour force majeure.